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BONUS MALUS
ECOLOGIQUE 2016


CO2 Bonus, Malus Ecologique - BONUS MALUS ECOLOGIQUE 2016 - EMISSIONS DE CO2 SELON CYCLE NORMES EUROPEENNES

Automobile - Bonus Malus écologique 2016 -
Emissions CO2 (g/km) Bonus / Malus 2016
    <=20 - 100% Electrique *       Bonus de 30% maxi 6 300 Euros + 3700
    Elec & Hybride rechargeable de 21 à 60 **       Bonus = 1 000 Euros
    Hybride de 61 à 110 ***       Bonus = 5 % du coût d'acquisition - maxi 750 Euros
de 61 à 130 Neutre : ni Bonus ni Malus
de 131 à 135 Malus +   150 Euros
de 136 à 140 Malus +   250 Euros
de 141 à 145 Malus +   500 Euros
de 146 à 150 Malus +   900 Euros
de 151 à 155 Malus + 1600 Euros
de 156 à 175 Malus + 2200 Euros
de 176 à 180 Malus + 3000 Euros
de 181 à 185 Malus + 3600 Euros
de 186 à 190 Malus + 4000 Euros
de 191 à 200 Malus + 6500 Euros
> 200 Malus + 8000 Euros

* Pour les véhicules dont le taux d’émission de dioxyde de carbone est inférieur ou égal à 20 grammes par kilomètre, le montant de l’aide est fixé à 27 % du coût d’acquisition toutes taxes comprises du véhicule, augmenté le cas échéant du coût de la batterie si celle-ci est prise en location, sans être supérieur à 6 300 euros.
- le Super bonus (ou Prime à la conversion) de 10 000 € (6 300 + 3 700) pour l’achat ou la location d’un véhicule neuf émettant jusqu’à 20 g CO2/km est conditionné à la mise au rebut d’un véhicule Diesel mis en circulation avant le 1er janvier 2006.

** Si le taux d'émission de dioxyde de carbone est compris entre 21 et 60 grammes par kilomètre (véhicules électriques ou hybrides essence rechargeables), le montant de l’aide est fixé à 20 % du coût d’acquisition toutes taxes comprises du véhicule, augmenté le cas échéant du coût de la batterie si celle-ci est prise en location, sans être supérieur à 1000 euros.
Une aide supplémentaire « prime à la conversion » de 2500 euros est conditionnée au retrait de la circulation d’un véhicule diesel dont la première immatriculation est antérieure au 1er janvier 2006.

*** Pour un véhicule Hybride non rechargeable qui combine l’énergie électrique et une motorisation thermique à l’essence, au gazole, au gaz de pétrole liquéfié ou au gaz naturel véhicules, et équipé d’un moteur électrique présentant une puissance maximale sur 30 minutes supérieure ou égale à 10 kilowatts et dont le taux d’émission de dioxyde de carbone est compris entre 61 et 110 grammes par kilomètre, le montant de l’aide est fixé à 5 % du coût d’acquisition toutes taxes comprises du véhicule, augmenté le cas échéant du coût de la batterie si celle-ci est prise en location, sans être supérieur à 750 euros.

Anciens Barèmes : avant 2010 - 2010 - 2011 - 2012 - 2013 - 2014 - 2015 - 2017

Voir aussi :

- ADEME - Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie département transport.

- Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables.

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