| Automobile - Bonus Malus écologique 2016 - |
| Emissions CO2 (g/km) |
Bonus / Malus 2016 |
| <=20 - 100% Electrique * |
Bonus de 30% maxi 6 300 Euros + 3700 |
| Elec & Hybride rechargeable de 21 à 60 ** |
Bonus = 1 000 Euros |
| Hybride de 61 à 110 *** |
Bonus = 5 % du coût d'acquisition - maxi 750 Euros |
| de 61 à 130 |
Neutre : ni Bonus ni Malus |
| de 131 à 135 |
Malus + 150 Euros |
| de 136 à 140 |
Malus + 250 Euros |
| de 141 à 145 |
Malus + 500 Euros |
| de 146 à 150 |
Malus + 900 Euros |
| de 151 à 155 |
Malus + 1600 Euros |
| de 156 à 175 |
Malus + 2200 Euros |
| de 176 à 180 |
Malus + 3000 Euros |
| de 181 à 185 |
Malus + 3600 Euros |
| de 186 à 190 |
Malus + 4000 Euros |
| de 191 à 200 |
Malus + 6500 Euros |
| > 200 |
Malus + 8000 Euros |
* Pour les véhicules dont le taux d’émission de dioxyde de carbone est inférieur ou égal à 20 grammes par kilomètre, le montant de l’aide est fixé à 27 % du coût d’acquisition toutes taxes comprises du véhicule, augmenté le cas échéant du coût de la batterie si celle-ci est prise en location, sans être supérieur à 6 300 euros.
- le Super bonus (ou Prime à la conversion) de 10 000 € (6 300 + 3 700) pour l’achat ou la location d’un véhicule neuf émettant jusqu’à 20 g CO2/km est conditionné à la mise au rebut d’un véhicule Diesel mis en circulation avant le 1er janvier 2006.
** Si le taux d'émission de dioxyde de carbone est compris entre 21 et 60 grammes par kilomètre (véhicules électriques ou hybrides essence rechargeables), le montant de l’aide est fixé à 20 % du coût d’acquisition toutes taxes comprises du véhicule, augmenté le cas échéant du coût de la batterie si celle-ci est prise en location, sans être supérieur à 1000 euros.
Une aide supplémentaire « prime à la conversion » de 2500 euros est conditionnée au retrait de la circulation d’un véhicule diesel dont la première immatriculation est antérieure au 1er janvier 2006.
*** Pour un véhicule Hybride non rechargeable qui combine l’énergie électrique et une motorisation thermique à l’essence, au gazole, au gaz de pétrole liquéfié ou au gaz naturel véhicules, et équipé d’un moteur électrique présentant une puissance maximale sur 30 minutes supérieure ou égale à 10 kilowatts et dont le taux d’émission de dioxyde de carbone est compris entre 61 et 110 grammes par kilomètre, le montant de l’aide est fixé à 5 % du coût d’acquisition toutes taxes comprises du véhicule, augmenté le cas échéant du coût de la batterie si celle-ci est prise en location, sans être supérieur à 750 euros.
Anciens Barèmes : avant 2010 - 2010 - 2011 - 2012 - 2013 - 2014 - 2015 - 2017 - 2018 - 2019
Voir aussi :
- ADEME - Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie département transport.
- Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables.
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| © Carissime - L'Info Automobile
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